Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA FERRONNIERE
SCA CHEVALLIER, Société civile agricole

Numéro de dépôt :
94519379
Date de dépôt :
02/05/1994
Lieu de dépôt :
SAUMUR
Date d'expiration :
02/05/2024

Présentation de la marque LA FERRONNIERE

Déposée le 2 mai 1994 par la société SCA CHEVALLIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SAUMUR), la marque française « LA FERRONNIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-25 du 24 juin 1994.

Le déposant est la société SCA CHEVALLIER domicilié(e) Château de Villeneuve, 3 rue Jean Brevet - 49400 - SOUZAY CHAMPIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 466 670 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES domicilié(e) 21 rue Clément Marot - 75008 - PARIS - France.

La marque LA FERRONNIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94519379.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LA FERRONNIERE est expirée depuis le 2 mai 2024.

SCA CHEVALLIER a également déposé les autres marques suivantes : CAMPUS IGNIS , LA BIENBOIRE , CHATEAU DE VILLENEUVE


SCA CHEVALLIER, Société civile agricole - Château de Villeneuve, 3 rue Jean Brevet - 49400 - SOUZAY CHAMPIGNY - France - SIREN 333466670


DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES - 21 rue Clément Marot - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 28 octobre 2004 n°2274799 - Publication au BOPI 2004-10-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-42

Publication - Publication le 24 juin 1994 au BOPI 1994-25

Renouvellement sans limitation le 20 mai 2014 n°2558326 - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-05-20

Vins, spiritueux et liqueurs